Le conseil municipal du 7 mars 2022
Retrouvez ici le Conseil municipal de Poitiers du lundi 7 mars 2022 en vidéos chapitrées, accompagnées des délibérations associées.
Partie 1
Partie 2
Sans commission
41 - Soutien à la nation ukrainienne
Rapporteur : Zoé LORIOUX - - CHEVALIER, Conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
1 - Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2021
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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2 - Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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3 - Adoption d'un modèle type de convention financière pour les subventions directes supérieures à 23 000 €
Rapporteur : Christian MICHOT, Conseiller municipal délégué à l’Engagement citoyen et à la vie associative
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4 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteurs : Vincent GATEL, Adjoint, Ville accueillante (Administration générale et politiques d'accueil) et Christian MICHOT, Conseiller municipal délégué à l’Engagement citoyen et à la vie associative
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5 - Taux de fiscalité directe locale 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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6 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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7 - Budget Principal - Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (SEP) pour 2022
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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8 - Budget Service funéraire - Reprise anticipée du résultat 2021
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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9 - Budget Service funéraire - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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10 - Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2021
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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11 - Budget Locations immobilières et Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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12 - Délibération de principe mécénat 2022
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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13 - Participation au budget Locations immobilières et Bases de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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14 - Mise à jour du règlement informatique de la collectivité
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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15 - Centre communal d'action sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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16 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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17 - Création du Comité social territorial commun à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial, décision d'application de la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des représentants de la collectivité
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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18 - Création d'une Commission consultative paritaire (CCP), commune à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel à la Commission consultative paritaire
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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19 - Création de Commissions administratives paritaires (CAP) par catégorie, communes à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de représentants du personnel aux Commissions administratives paritaires
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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20 - Convention de collaborateur occasionnel de service public destinée à Sophie JEUSSEAUME
Rapporteur : Théo SAGET, Conseiller municipal délégué à l'Evaluation des politiques publiques et l'Agence des temps
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21 - Autorisation de signature de la convention cadre triennale pour la labellisation de la Cité éducative du quartier des Couronneries
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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38 - Plan numérique responsable
Rapporteur : Alexandra BESNARD, Adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable
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39 - Création de l'Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR, Adjointe à la Démocratie locale, à l’innovation démocratique et à l’engagement citoyen
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Sans commission
40 - Rénovation de la caserne de l'ilot Pont-Achard : actualisation du plan de financement
Rapporteur : Bastien BERNELA, Conseiller municipal délégué emploi – insertion et commande publique responsable
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Commission Lien social et éducation
22 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation
Rapporteurs : Coralie BREUILLÉ-JEAN, Adjointe aux Solidarités, Action sociale et Santé ; Mme Alexandra DUVAL, Conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et égalité des droits ; Mme Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques et M. Kentin PLINGUET, Adjoint chargé de la jeunesse et de la vie étudiante
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23 - Vacances pour toutes et tous 2022 : Adoption de la nouvelle grille tarifaire, du nouveau règlement de l'aide au départ automne et demande de subvention auprès de l'État, dans le cadre de "Colos Apprenantes"
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, Conseillère municipale déléguée aux Vacances et à la petite enfance
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24 - Fixation des tarifs d'inscription aux rencontres nationales de l'éducation populaire du 17, 18 et 19 mars 2022
Rapporteur : Alexandra BESNARD, Adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable
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25 - Attribution de la subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles et participations diverses - Année 2022
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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26 - Attribution de dotations administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2022
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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Commission Transition écologique et résilience
27 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la transition écologique
Rapporteurs : Pierre RIGOLLET, Conseiller municipal délégué à la bientraitance animale, et Claude THIBAULT, Conseillère municipale déléguée aux parcs et à la nature en ville
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28 - Projet de création d'une salle d'arts visuels et restauration du Hall - Ancien théâtre municipal - Apport en fonds de concours de la Société à responsabilité limitée (SARL) BAM pour financement d'équipements à usage commun entre les différents propriétaires de l'immeuble
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, Adjointe au Patrimoine municipal et aux ERP
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29 - Aide à la relance pour la construction durable - France Relance
Rapporteur : Lisa BELLUCO, Conseillère municipale déléguée à l’Urbanisme, au foncier, à la Prévention et à la gestion des risques
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30 - Halle de tennis départementale - Avenant de prolongation du bail emphytéotique entre la Ville de Poitiers et l'État et transfert des droits réels de la Ville au Comité départemental de tennis de la Vienne
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, Adjointe au Patrimoine municipal et aux ERP
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31 - Acquisition d'un terrain pour la construction de l'école Montmidi auprès de la Société d'équipement du Poitou (Sep) - Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ, Conseiller municipal délégué aux Bâtiments et équipements scolaires
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32 - Donation de bois de chauffage à l'association Emmaüs par la Ville de Poitiers
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, Adjoint à la biodiversité, la végétalisation de la ville et l’éducation à la nature
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Commission développement et rayonnement local
33 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement
Rapporteurs : Maxime PÉDEBOSCQ, Conseiller municipal délégué à la Politique sportive ; Charles REVERCHONBILLOT, Adjoint aux Espaces publics, délégué aux droits culturels et Mme Julie REYNARD, Adjointe, à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés
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34 - Attribution de subvention au rectorat pour les collégiens et lycéens au cinéma
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, Adjoint aux Espaces publics, délégué aux droits culturels
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35 - Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine - portant sur la mission de maitrise d'œuvre pour la rénovation du Palais et des espaces publics associés (avant-projet sommaire (APS))
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, Adjoint aux Espaces publics, délégué aux droits culturels
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36 - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine : Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'urgence portant sur les vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers sis au 4bis rue Bourcani (propriété de la Ville)
Rapporteur : Clémence POURROY, Conseillère municipale déléguée au Patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
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37 - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) Le Méta, Centre dramatique national
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, Adjoint aux Espaces publics, délégué aux droits culturels
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Les Conseils Municipaux